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Accords Evolution du Dispositif Conventionnel
Nouvelle Classification Métallurgie
Applicable à partir du 01/01/20
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Accord Astreinte Service Informatique - 18/05/2022

Accord sur les Déplacements Professionnels - 03/05/2023

Accord Cadre sur l'Emploi et l'Aménagement du Temps de Travail - 20/09/2022

 Congés payés - Calendriers - Primes suivant les différents horaires et formules de travail - Temps partiel

 Mesures : séniors, Mères allaitant, salariés en forfait jours

 Congés pour : événements familiaux, ancienneté, salariés de plus de 60 ans

Accord relatif aux Inventions Brevetables - 05/02/2024

Avenant N°3 sur Mutuelle et Prévoyance - 14/12/2022

Avenant N°4 sur Mutuelle et Prévoyance - 19/12/2023

Décision Unilatérale relative aux Éléments de Rémunération - 12/12/2023

 

Accord relatif à la Conservation des Avantages Sociaux - 26/09/2023

 Catégories retraite complémentaire AGIRC-ARRCO

 Eléments relatifs à l'ancienneté générale (calcul prime)

 Condition, durée et montant de l'indemnisation à 100% en cas d'arrêt de travail

 Compte Epargne Temps Individuel

 Compte Epargne Temps Fin de Carrière

Accord relatif à la Polyvalence et la Mobilité Temporaire sur emploi de Qualif. Supérieure - 26/09/2023

 

Accord Travail Samedi-Dimanche-Lundi (SDL) - 18/05/2022

 

                  

 

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